Portail de l’accueil temporaire

et des relais aux aidants

Vous êtes iciCGU

CGU


Conditions Générales d'Utilisation

Le portail de l'accueil temporaire et des relais aux aidants est géré par l'association GRATH (Groupe de réflexion et Réseau pour l'Accueil Temporaire des personnes en situation de Handicap), sise 4 parc d'Activité de Doaren Molac, 56610 ARRADON, qui gère également le site sos-repit.fr .

En accédant et en navigant sur ce portail, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site.

Les informations disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi et pour vous rendre service. Elles sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, notre association n'est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude des informations qu'elle recueille.


Propriété intellectuelles, droits d'auteur

Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété du GRATH ou des gestionnaires de structures qui y sont recensées. Elles sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.


Liens hypertexte

Le GRATH décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site SOS REPIT en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.


Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.


Protection des données personnelles et autres mentions légales

voir la page mentions légales

X

CAPTCHA

Veuillez cocher cette case pour vérifier que vous n'êtes pas un robot !
5 + 4 =
Trouvez la solution de ce problème mathématique simple et saisissez le résultat. Par exemple, pour 1 + 3, saisissez 4.