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Imaginez : vous rentrez de vacances, encore un peu dans l’ambiance estivale, quand une lettre vous attend dans la boîte aux lettres. Une amende. Mais pas n’importe laquelle : un PV à l’étranger. Faut-il s’en inquiéter ? Peut-on l’ignorer sans risque ? Tout dépend de la manière dont il vous a été adressé. Voici ce que vous devez savoir avant de faire comme si de rien n’était.
Interpellé sur place : pas de porte de sortie
Si vous avez été arrêté directement par la police locale, les choses sont très claires. Une fois votre identité vérifiée sur place, vous êtes soumis à la loi du pays. Cela signifie que l’amende doit être réglée immédiatement, et que les sanctions peuvent aller bien au-delà d’un simple PV. Suspension de permis, immobilisation du véhicule, voire poursuites pénales en cas de faute grave comme l’alcool au volant.
Dans cette situation, régler l’amende sans attendre est souvent la meilleure option. Cela vous évite des complications inutiles, notamment le risque de ne plus pouvoir circuler avec votre véhicule.
Amende reçue par courrier : faut-il réagir ?
Le cas le plus fréquent reste celui où vous recevez un PV plusieurs semaines après votre retour. Il peut s’agir d’un excès de vitesse, d’un feu rouge non respecté ou encore de l’usage du téléphone au volant. Grâce à des accords européens, les autorités peuvent accéder aux fichiers d’immatriculation pour retrouver le propriétaire du véhicule, même s’il est étranger.
Mais une amende dans votre boîte aux lettres n’a pas automatiquement force de loi. Tout dépend de la procédure engagée et du pays émetteur.
Pas d’obligation légale automatique en France
Un point essentiel : une autorité étrangère ne peut pas vous forcer à payer une amende en France sans passer par un tribunal français. Une lettre au ton officiel ou une relance d’une société de recouvrement ne constitue pas une décision judiciaire. Tant qu’aucune procédure n’a été validée par la justice française, il ne s’agit que d’une pression administrative.
* »Dans bien des cas, ces courriers sont envoyés pour inciter à payer, mais n’ont pas de véritable pouvoir de contrainte »*, rappelle un avocat en droit routier.
Par ailleurs, aucun point ne peut être retiré de votre permis français pour une infraction commise à l’étranger. Le permis de conduire reste donc intact, quelles que soient les fautes reprochées hors de nos frontières.
Le vrai risque en cas de retour sur place
Tout change si vous prévoyez de retourner dans le pays où l’amende a été dressée. Certaines administrations conservent une trace des infractions non réglées. À votre retour, il est donc possible que vous soyez contraint de payer avant de pouvoir reprendre la route… ou même quitter le pays.
* »On m’a bloqué à la frontière à cause d’un vieux PV oublié en Italie »*, témoigne Lucas, un vacancier parisien. * »Ils n’ont pas voulu me laisser repartir sans que je règle l’amende. »*
Il peut donc être risqué d’ignorer un PV si vous êtes amené à repasser par le pays concerné. La prudence recommande de se renseigner avant de reprendre le volant sur ces routes.
Alors, payer ou pas ?
La réponse n’est pas tranchée, car elle dépend du contexte :
- vous avez été arrêté sur place ;
- vous recevez une amende par courrier sans suite judiciaire en France ;
- vous comptez retourner prochainement dans le pays concerné.
Dans le premier cas, il est impératif de payer. Dans le second, vous avez davantage de liberté. Dans le troisième, tout dépend du risque que vous êtes prêt à prendre.
Une chose est sûre : mieux vaut savoir à quoi s’en tenir. Ignorer un PV étranger n’est pas toujours une erreur, mais cela peut parfois vous rattraper plus tard. Être informé, c’est déjà éviter bien des mauvaises surprises au moment de rechausser les crampons… ou de reprendre le volant.
