Afficher les titres Masquer les titres
Les locations de courte durée peuvent parfois semer la discorde au sein des copropriétés. Un couple de propriétaires d’un meublé touristique en Gironde vient d’en faire l’expérience : la justice leur a ordonné de verser 12 500 euros à leurs voisins, victimes de nuisances répétées. Retour sur cette affaire qui illustre les tensions possibles entre hôtes Airbnb et habitants permanents.
Des voisins excédés par les allées et venues
Tout a commencé en 2018, lorsque le couple a mis leur appartement en location courte durée. Rapidement, certains résidents de la copropriété ont constaté des troubles importants :
- Allées et venues incessantes de voyageurs ;
- Bruits et tapages nocturnes ;
- Dégâts dans les parties communes ;
- Atteintes à la sécurité de l’immeuble.
Face à cette situation, un couple de la copropriété a saisi la justice dès 2019, dénonçant ces nuisances qui perturbent leur quotidien et la tranquillité de l’immeuble.
Trois jugements successifs
Le parcours judiciaire de cette affaire a été long et marqué par plusieurs décisions catégoriques. En 2021, le tribunal judiciaire de Gap avait d’abord reconnu le trouble de voisinage et condamné les loueurs à indemniser leurs voisins.
Les propriétaires ont alors fait appel, avançant que la location de meublés touristiques n’était pas explicitement interdite par le règlement de copropriété et que les preuves des nuisances étaient insuffisantes. Selon eux, la rotation des occupants ne constituait pas un trouble légalement caractérisé.
Pourtant, en 2023, la cour d’appel de Grenoble a confirmé la décision initiale. Les juges ont rappelé que : « la multiplicité et la rotation élevée des occupants contrevient à l’exigence de stabilité et de quiétude propre à l’occupation bourgeoise de l’immeuble fixée par le règlement de copropriété ». L’argument du manque de règles explicites dans le règlement n’a donc pas été retenu.
Enfin, en octobre 2025, la Cour de cassation a tranché de manière définitive, rejetant les dernières contestations du couple de loueurs et validant la condamnation à 12 500 euros au profit des voisins lésés.
Des enseignements pour les propriétaires Airbnb
Cette affaire met en lumière les risques juridiques liés à la location de courte durée dans une copropriété. Même lorsque le règlement n’interdit pas explicitement les meublés touristiques, la répétition de troubles peut entraîner des condamnations financières importantes. Les principaux points à retenir :
- La stabilité et la tranquillité des occupants permanents priment ;
- Les nuisances sonores et matérielles sont soigneusement évaluées par les tribunaux ;
- Le respect des règles de copropriété est essentiel, même si la location n’est pas formellement interdite ;
- Les voisins disposent de recours juridiques pour faire cesser les troubles et obtenir réparation.
Un signal pour les copropriétés
Pour les habitants et les syndics, cette décision confirme que la multiplication de locations Airbnb peut créer des tensions importantes. Certaines copropriétés choisissent désormais d’instaurer des règlements internes spécifiques, limitant le nombre de jours de location ou imposant un encadrement strict des locataires. Le message est clair : la justice protège la tranquillité collective et peut sanctionner financièrement les manquements.
Du côté des propriétaires, il s’agit d’un rappel à la prudence et à l’anticipation. Planifier les locations, informer les voisins et veiller à ne pas perturber la vie quotidienne des habitants permanents sont des mesures qui peuvent éviter des litiges coûteux.
Un jugement qui fait jurisprudence
Au-delà du montant, cette affaire illustre une tendance : les tribunaux sont attentifs aux troubles de voisinage causés par la location courte durée. Pour beaucoup, cela signifie que la rentabilité d’Airbnb doit être conciliée avec le respect du cadre de vie des copropriétaires.
La Gironde reste ainsi un exemple de vigilance pour les loueurs et un signal pour les voisins : le dialogue et la vigilance sont essentiels pour préserver la tranquillité collective. Pour ce couple, l’expérience aura coûté cher, mais elle sert désormais de référence à d’autres copropriétés confrontées à la même problématique.
En résumé, cette affaire rappelle qu’un meublé touristique n’est jamais neutre dans un immeuble partagé. Le respect des règles, la communication avec les voisins et la modération dans les locations sont des clés pour éviter les conflits et, surtout, des sanctions financières comme celle de 12 500 euros.

