Statuts de l'association

 

Approuvés par l’assemblée générale constitutive du 20 novembre 1997 et modifiés pour la 1ère fois par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27 septembre 2001 et pour la seconde fois par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 6 juin 2007.

Ils se composent de six titres que vous pouvez consulter un à un dans les sous-rubriques ci-contre :

TITRE I - Dénomination, objet, durée, siège
TITRE II - Composition
TITRE III - Administration et fonctionnement
TITRE IV - Ressources de l'association, comptabilité
TITRE V - Dissolution
TITRE VI - Règlement intérieur, formalités administratives  

La dernière version a été approuvée lors de l'assemblée générale du 6 juin 2007

Vous pouvez télécharger une version complète des statuts avec les déclarations en cliquant sur le document ci-dessous:


Cliquez pour télécharger les statuts
 
 

Cet article est intéressant, je l'envoie à un correspondant.



 

Cet article est intéressant, je désire en savoir plus.

Demande de renseignements sur : Statuts


 

Places disponibles

Mode d'emploi : cliquez sur le point d'interrogation ci-dessus

 
 Motrice   Mentale   Psychique 
 Auditive   Visuelle 
 
 
 
 
 
 
 
 

A la Une

LA CNSA ET L'AIDE AU AIDANTS

 
La CNSA est très engagée dans l'aide aux aidants et le GRATH ne peut que s'en féliciter avec le GCSMS AIDER. Après son appel à projets de 2007, dont les expérimentations retenues sont encore en [...]
 

Conférence

 

 

 

La 7ème conférence internationale de l'accueil temporaire se déroulera à Galway (irlande) du 9 au 11 juin 2010.

Nous ne pouvons que vous inciter à vous joindre à ce grand rendez-vous international de l'accueil temporaire de l'accueil temporaire ou le plein d'idées nouvelles est toujours à faire.



Lettre d'information

Inscrivez-vous à notre lettre d'information :