| MENTIONS LEGALES |
 Propriétaire du Site |
Association GRATH
76, rue Marcel Sembat
BP 30245
56602 LANESTER CEDEX Tel: 02.97.65.12.34
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| Réalisation & Conception |
Le site a été réalisé par la société Groupe Soledis:
SARL Groupe Soledis - SAS au capital de 320 000 € - RCS VANNES 498 898 014
Adresse : 3, Parc Pompidou CP 3409 56038 Vannes | FRANCE
Tel : 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96
Mail : infos@groupe-soledis.com
Site : http://www.groupe-soledis.com/
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| Hébergement |
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Groupe Soledis. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : http://www.groupe-soledis.com
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| Droits d'auteurs |
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable du GRATH ©.
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| Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé |
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : GRATH BP 30245 56602 LANESTER CEDEX(grath@wanadoo.fr)
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| Accès au site Internet |
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Groupe Soledis et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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| Dernière mise à Jour : 25 septembre 2008 |
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